Pont d'espagne

Brasserie du Pays Toy, SAS

Présentation de la marque Pont d'espagne

Déposée par voie électronique le 12 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie du Pays Toy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pont d'espagne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Brasserie du Pays Toy domicilié(e) Le Village - 65120 - SASSIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 829 293 596 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie du Pays Toy, M. Paul Dixon domicilié(e) Le Village - 65120 - SASSIS - France.

La marque Pont d'espagne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4387957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pont d'espagne arrivera à expiration en date du 12 septembre 2027.

Brasserie du Pays Toy a également déposé les autres marques suivantes : Brasserie du Pays Toy , Toy Café , Pic du Midi , Col du Tourmalet , Cirque de Gavarnie , Le Vignemale